Instances

Texte de référence et objectifs : décret n° 78 266 du 8 mars 1978, titre II, chapitre 1, articles 3 à 12 inclus

La commission de la pédagogie et de la recherche (C.P.R.)

La commission de validation des études, des expériences professionnelles et des acquis personnels / Commission d'orientation

Le conseil de la vie étudiante.

Le CT et le CHSCT